Cultures juridiques et législation en matière de coaching : juridictions différentes, approches différentes ?
Dans les quatre pays décrits ci-après, le sport joue un rôle significatif dans la société ; il est utilisé comme un véhicule important pour atteindre des objectifs allant des politiques de la santé à la criminalité. Alors que la négligence de responsabilité s’est développée dans chaque système juridique, celle impliquée dans l’organisation, l’administration et la participation sportive est devenue un réel sujet et de responsabilité potentielle. Les conséquences sont importantes pour le champ du sport dans la société civile, les pratiques de coaching en elles-mêmes et le coach.
Ce texte couvre les diverses approches de la responsabilité civile et les règlements essentiels pour les coachs dans trois juridictions qui, toutes, ont puisé leur source dans le système du droit coutumier anglais. Il présente aussi une quatrième approche non légale de la responsabilité potentielle du coach, pour des indemnisations d’accidents, à travers le cas de la Nouvelle-Zélande où aucun cadre juridique n’a été établi depuis que la loi de l’Accident Compensation de 1972 a été votée. Une considération majeure consiste à se demander dans quelle mesure l’histoire et la culture du système national légal a formé et induit les approches contemporaines de la responsabilité du coach.
- Angleterre et Pays de Galles : une négligence de responsabilité sans restriction
Le délit de droit coutumier de négligence s’est développé à travers l’application de principes généraux depuis 1932 et les coachs n’ont jamais eu la chance d’avoir un statut privilégié pour atténuer leur responsabilité alors que l’intervention limitée de l’État s’est montrée inefficace. - États-Unis : immunité étatique bénévole des procès
La responsabilité de négligence des coachs ayant causé des blessures aux athlètes a été qualifiée par le concept de responsabilité souveraine dans le secteur public. Plus encore, le système fédéral a permis aux États d’intervenir directement pour protéger les coachs bénévoles à travers l’arrêt de Protection bénévole bien que ce soit de manière décousue. - Afrique du Sud : la responsabilité est passée des éducateurs individuels au niveau de l’État
L’arrêt pour l’école n° 84 de 1996 s 60. Les enseignants scolaires qui interviennent en tant que coach ne sont pas individuellement responsables pour les fautes commises pour négligence : la responsabilité reste du domaine de l’État. - Nouvelle-Zélande : la responsabilité déplacée des coachs
L’État fonctionnant, depuis 1974, sur l’absence de cadre compensatoire pour faute, fournit un chemin alternatif pour ceux qui sont blessés par les négligences du coach.
Mots-clés
- responsabilité
- négligence
- État
- culture légale
- coaching